Lot 40: Attribué à Jean-françois BOSIO (1764-1827). La let

conditions de vente
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
Les acheteurs paieront en sus des enchères des frais : 25 % TTC + 3,6%TTC pour les acheteurs Invaluable.
Une exposition préalable à la vente permet aux éventuels acheteurs de se rendre
compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation
une fois l'adjudication prononcée. Les poids sont donnés à titre indicatifs et ne
peuvent faire l'objet d'aucune réclamation. ART VALOREM se tient à leurs dispositions
pour fournir des rapports sur l'état des lots.
ORDRE D'ACHAT
L'enchérisseur ne pouvant être présent à la vente, devra remplir le formulaire
d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue. L'ordre d'achat devra nous parvenir 48
heures avant la vente accompagnée des coordonnées bancaires. Les ordres
d'achats écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité offerte à nos
clients ; en aucun cas ART VALOREM ou ses employés ne sauraient être tenus
responsables en cas d'erreur ou d'omission d'exécution de l'ordre reçu.
LES ENCHERES
Double enchères : En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-
priseur habilité. Le bien sera remis en vente, tous les amateurs présents
pourront participer à cette deuxième adjudication.
Droit de préemption : Il est rappelé que l'Etat français dispose d'un droit de
préemption sur certains objets (oeuvres d'art, archives, etc.). Ce droit peut être
exercé au cours de la vente et doit être confirmé dans les 15 jours qui suivent
la date de la vente concernée. La confirmation de ce droit dans les délais emporte
subrogation de l'Etat français à l'adjudicataire.
Les éventuels modifications de conditions de vente ou de description des lots
au catalogue, seront annoncées verbalement pendant la vente et notées au
procès-verbal.
PAIEMENT
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
L'acheteur ne se verra délivrer l'objet acquis en vente qu'après paiement de l'intégralité
et effectif du prix, des commissions et des frais y afférant. L'acheteur
pourra régler les objets et les taxes, en euros, par les moyens suivants :
• Par carte bancaire en salle ;
• Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation
Obligatoire d'une pièce d'identité en cours de validité ;
• Par virement bancaire en euros - Code Swift : BNP PARIBAS PARIS A CENTRALE
- IBAN : FR 76 3000 4008 2800 0112 5933 1 76.
• En espèces, jusqu'à 1100 € frais et taxes comprises pour les professionnels
français et étrangers, jusqu'à 3000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants
français et jusqu'à 15000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants
étrangers non commerçants sur présentation de leurs papiers d'identité.
Formalités douanières et fiscales à la charge de l'acheteur : En cas d'exportation
d'un bien acheté, l'ensemble des démarches, déclarations et/ou demandes d'autorisation
incombe à l'acheteur. En aucun cas, un refus ou retard subi par l'acheteur
ne constituera un motif de résolution ou d'annulation de la vente ni de
décalage dans le temps du paiement des sommes dues à ART VALOREM aux
termes des présentes.
ENLEVEMENT DES ACHATS ET STOCKAGES
Dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous la responsabilité
de l'acheteur. Il lui appartient donc de faire assurer ses lots dès cet instant.
L'enlèvement des objets doit se faire le jour de la vente jusqu'à 19h ou à l'étude
sur rendez-vous.

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