Lot 493: Jean-Claude CUBAYNES (école du Xxe siècle), Paysage, huile sur toile, signée en bas à gauche - 45 cm

CONDITIONS DE VENTE
VENTE VOLONTAIRE
La vente est faite au comptant.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères 20% TTC.
Le règlement est possible en espèces jusqu'à 3 000€, par carte
bancaire ou par chèque.
En cas de paiement par chèque, l'enlèvement pourra être
reporté au paiement certain de la provision.
L'exposition permettant aux acquéreurs d'examiner les objets
et de se rendre compte de leur état, aucune réclamation ne sera
admise après le prononcé de l'adjudication. Les poids
et dimensions sont fournis à titre indicatif. Les tableaux sont
indifféremment encadrés ou non, l'état des cadres n'est pas
garanti.
Les demandes d'enchères téléphoniques devront
impérativement être accompagnées de copie de pièce
d'identité et de coordonnées bancaires.
Les commissaires-priseurs se réservent la possibilité
d'obtenir une caution pour accepter les enchères
téléphoniques.
Ils ne sont nullement responsables en cas de défaut de liaison
téléphonique.
Les expéditions sont à la charge des acquéreurs et sous leur
entière responsabilité, après réception d'une décharge de leur
part.
VENTE JUDICIAIRE
La vente est faite au comptant.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères 14.40% TTC.
Le règlement est possible exclusivement par carte bancaire
ou espèces jusqu'à 3 000€. Les chèques ne sont pas
acceptés.
Les demandes d'enchères téléphoniques et les ordres
d'achat ne seront acceptés que si un chèque dont le
montant déterminé avec l'étude, est transmis aux
commissaires-priseurs 48 heures avant la vente.
L'acheteur exportant en dehors de l'Union Européenne sera
remboursé de la TVA sur présentation du document douanier
d'exportation dans le délai de un mois ; l'acheteur exportant
dans l'Union Européenne sera détaxé sur présentation de son
numéro intracommunautaire et sur justificatif de passage de
frontière.

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