Lot 38: ROUILLER Armand Henri, 1901-1977 [CH]. Campagne vaudoise, 1949, huile sur

La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des présentes conditions de
vente.
EXPOSITION ET CATALOGUE
1. Tout visiteur est responsable à concurrence du prix d'estimation des dommages qu'il cause aux objets
exposés.
2. Les lots sont vendus dans l'état physique où ils se trouvent au moment de l'adjudication. L'exposition
permet aux visiteurs de bien examiner les objets. Aucune réclamation ne pourra être faite après la
vente.
3. Toute garantie pour des dommages juridiques ou matériels est exclue. Les notices du présent catalogue
ainsi que les rapports d'état de conservation sont établis en toute bonne foi mais sont donnés à titre
purement indicatif et ne constituent en aucun cas une garantie.
ORDRES D'ACHATS
4. Les personnes qui ne peuvent pas participer à la vente aux enchères ont la possibilité de faire une
offre d'achat par écrit (formulaire ci-joint). Cette dernière doit parvenir aux organisateurs au plus
tard 24 heures avant la vente. Cette offre, contenant le prix maximum proposé par l'acheteur, sera
exécutée par le commissaire-priseur aux conditions de vacation mentionnées ci-dessous.
5. Les personnes qui souhaitent enchérir par téléphone doivent en faire la demande par écrit ou par
email, accompagnée de leurs coordonnées bancaires et d'un document d'identité dans les mêmes
délais (formulaire ci-joint).
VACATION
6. Les personnes qui désirent enchérir sont priées de se légitimer avant la vacation auprès des
organisateurs. Elles recevront un numéro destiné à les identifier.
7. L'adjudication est faite au plus offrant. S'il y a litige entre deux enchérisseurs, le commissaire-priseur
est en droit d'annuler la vente et de remettre immédiatement l'objet aux enchères.
8. Le commissaire-priseur a le droit d'avancer les enchères, de séparer, joindre ou retirer n'importe quel
lot, cela à son absolue discrétion. Il se réserve en outre le droit de refuser une offre d'enchère et/ ou
l'adjudication de n'importe quel lot.
9. Dans le cas où un prix de réserve a été fixé, le commissaire-priseur se réserve le droit d'enchérir
pour le compte du vendeur. Lorsque le prix de réserve fixé par le vendeur n'est pas atteint, il sera
passé à la criée du lot suivant par un simple coup de marteau.
10. L'acheteur doit payer une commission de 20% + TVA 7,7%. Pour les acheteurs étrangers, la TVA à
l'export sera remboursée sur présentation des justificatifs.
PAIEMENT ET RETRAIT DES LOTS
11. Le paiement a lieu strictement au comptant et en francs suisses ou par virement bancaire. Tous
les frais bancaires sont à la charge du donneur d'ordre. Les chèques ne sont pas acceptés.
12. Les cartes de crédit, Visa et Mastercard, font l'objet d'une majoration correspondant à 2% du
montant total débité comme participation à une partie des frais perçus par l'émetteur de la carte.
American Express et les autres cartes de crédit ne sont pas acceptées.
13. L'acheteur ne devient propriétaire de l'objet qu'au moment de sa remise et de son complet paiement.
14. Les objets achetés devront être retirés aux frais et risques de l'acquéreur??:
- durant et à la fin de la journée de vente ;
- du lundi 11 au vendredi 15 février inclus de 10 h à 12h30 et de 13h30 à 17h dans les
locaux de JADIS ANTIQUITÉS, avenue de la Gare 17, 1003 Lausanne.
15. Les organisateurs ne mettent pas à votre disposition le matériel nécessaire pour emballer vos achats.
De ce fait, les organisateurs n'ont pas l'autorisation d'emballer ces objets pour vous.
Pour une livraison à domicile, l'acheteur peut prendre contact avec les organisateurs. Tous les frais et
risques liés au transport restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
16. Dix jours après la vente, et sans préavis, les lots achetés seront mis en garde-meubles aux frais et
risques de l'acheteur.
En dérogation à l'article 486 du CO, l'acheteur autorise les organisateurs à donner l'ordre de vendre
ou de débarrasser les objets déposés, lorsque la taxe d'entrepôt n'est pas réglée pour deux trimestres
consécutifs.

Les objets achetés devront être retirés aux frais et risques de l'acquéreur??:
- durant et à la fin de la journée de vente ;
- du lundi 11 au vendredi 15 février inclus de 10 h à 12h30 et de 13h30 à 17h dans les
locaux de JADIS ANTIQUITÉS, avenue de la Gare 17, 1003 Lausanne.
15. Les organisateurs ne mettent pas à votre disposition le matériel nécessaire pour emballer vos achats.
De ce fait, les organisateurs n'ont pas l'autorisation d'emballer ces objets pour vous.
Pour une livraison à domicile, l'acheteur peut prendre contact avec les organisateurs. Tous les frais et
risques liés au transport restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
16. Dix jours après la vente, et sans préavis, les lots achetés seront mis en garde-meubles aux frais et
risques de l'acheteur.
En dérogation à l'article 486 du CO, l'acheteur autorise les organisateurs à donner l'ordre de vendre
ou de débarrasser les objets déposés, lorsque la taxe d'entrepôt n'est pas réglée pour deux trimestres
consécutifs.